{"id":1284,"date":"2021-03-23T17:35:02","date_gmt":"2021-03-23T15:35:02","guid":{"rendered":"https:\/\/wichje.ch\/?p=1284"},"modified":"2024-01-15T09:32:36","modified_gmt":"2024-01-15T07:32:36","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/wichje.ch\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>Objet<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\" type=\"1\"><li>Le contrat de location comprend exclusivement la location \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e d&rsquo;un appartement dans le Z\u2019Wichjehues, ainsi que l&rsquo;utilisation partag\u00e9e des pi\u00e8ces g\u00e9n\u00e9ralement accessibles de la propri\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment au contrat de location. La sous-location est exclue.<\/li><li><em>Les autres services<\/em> tels que l&rsquo;organisation de transports, de transferts, d&rsquo;\u00e9coles de ski, d&rsquo;excursions ou autres ne font pas l&rsquo;objet du contrat de location.<\/li><li>Le contrat de location entre le locataire et le propri\u00e9taire prend effet apr\u00e8s r\u00e9ception de <em>la confirmation de r\u00e9servation<\/em> du bailleur envoy\u00e9e par courrier ou par e-mail.<\/li><li>Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales font <em>partie du contrat de location<\/em>. Les dispositions d\u00e9rogatoires du contrat pr\u00e9valent sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales. Les modifications apport\u00e9es au contrat de location doivent \u00eatre convenues par courrier ou par e-mail.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Avec la conclusion du contrat, le <em>prix<\/em> contractuellement convenu reste <em>inchang\u00e9<\/em>. Notamment, aucun ajustement ne pourra \u00eatre effectu\u00e9, par exemple, en cas de fluctuations mon\u00e9taires ou de prix diff\u00e9rents sur les plateformes de r\u00e9servation.<\/li><li>Les <em>frais accessoires<\/em> (comme l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, le gaz, le chauffage etc.) sont inclus dans le prix de la location, \u00e0 moins qu&rsquo;ils ne soient express\u00e9ment mentionn\u00e9s dans le contrat. Les charges fiscales (par exemple les taxes de s\u00e9jour) ne sont pas comprises dans le loyer et seront indiqu\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment sur la facture.<\/li><li>Le locataire est tenu de verser <em>un acompte de 60 %<\/em> dans les dix jours ouvrables apr\u00e8s r\u00e9ception de la confirmation du contrat de location. Les <em>40 % restants<\/em> doivent \u00eatre vers\u00e9s au plus tard 45 jours avant la date d\u2019arriv\u00e9e pr\u00e9vue du locataire.<\/li><li>Pour les r\u00e9servations effectu\u00e9es dans une p\u00e9riode inf\u00e9rieure \u00e0 45 jours avant la date d\u2019arriv\u00e9e pr\u00e9vue, la totalit\u00e9 des frais de r\u00e9servation doit \u00eatre vers\u00e9e <em>dans les 3 jours ouvrables<\/em> apr\u00e8s r\u00e9ception de la confirmation du contrat de location, dans tous les cas avant le jour d\u2019arriv\u00e9e pr\u00e9vu.<\/li><li>Les frais des <em>prestations suppl\u00e9mentaires<\/em> (comme les forfaits de ski, le transport etc.)\u00a0 engendr\u00e9s par le locataire ou l&rsquo;un de ses colocataires doivent \u00eatre r\u00e9gl\u00e9s dans les d\u00e9lais, au plus tard au moment du d\u00e9part.<\/li><li>Tous les paiements dus au bailleur en vertu du contrat doivent \u00eatre <em>effectu\u00e9s le jour du d\u00e9part<\/em>.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Annulation de la r\u00e9servation par le locataire<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\" type=\"1\"><li>En cas d\u2019emp\u00eachement de partir en vacances comme pr\u00e9vu, le locataire devra en informer le propri\u00e9taire <em>aussit\u00f4t que possible<\/em>. La r\u00e9siliation du contrat par le locataire prend l\u00e9galement effet \u00e0 la date \u00e0 laquelle le bailleur re\u00e7oit l\u2019annulation par e-mail ou par courrier. Le propri\u00e9taire s&rsquo;efforcera &#8211; mais n&rsquo;est pas oblig\u00e9 &#8211; de trouver un locataire de remplacement.<\/li><li>Les <em>conditions d&rsquo;annulation<\/em> suivantes s&rsquo;appliquent (ainsi que celles de notre assurance annulation pour les \u00e9v\u00e9nements assur\u00e9s): Annulation avant le d\u00e9but du s\u00e9jour convenu<ul><li>Jusqu\u2019\u00e0 45 jours: uniquement les frais de dossier \u00e0 hauteur de CHF 100.00<\/li><li>De 44 \u00e0 30 jours: 50% du loyer ainsi que les frais de dossier<\/li><li>De 29 \u00e0 0 jours \/ en cas de \u00abno show\u00bb: la totalit\u00e9 des frais de s\u00e9jour<\/li><\/ul><\/li><li>En cas d\u2019annulation, des <em>frais de dossier<\/em> s\u2019\u00e9levant \u00e0 CHF 100.00 par r\u00e9servation seront factur\u00e9s.<\/li><li>Le locataire reste <em>redevable<\/em> <em>du loyer<\/em> en cas d&rsquo;annulation, sauf si le logement peut \u00eatre relou\u00e9 durant la p\u00e9riode de location pr\u00e9vue. Si la p\u00e9riode de location convenue n&rsquo;est pas enti\u00e8rement respect\u00e9e, la totalit\u00e9 du loyer pour la p\u00e9riode convenue est n\u00e9anmoins due.<\/li><li>Nous vous recommandons de souscrire <em>une assurance annulation de voyage ainsi qu\u2019une assurance responsabilit\u00e9 civile <\/em>couvrant les dommages caus\u00e9s au bien locatif et\/ou \u00e0 ses installations.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Annulation de la r\u00e9servation par le bailleur<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\" type=\"1\"><li>Le bailleur est en droit d\u2019annuler le contrat de location par lettre ou par e-mail dans les 5 jours ouvrables suivant la confirmation de la r\u00e9servation ou, dans le cas de r\u00e9servations \u00e0 court terme, jusqu&rsquo;\u00e0 la r\u00e9ception du premier acompte.<\/li><li>Si le locataire ne paie pas \u00e0 temps la caution, le solde et\/ou le d\u00e9p\u00f4t de garantie ou d&rsquo;autres frais pour des services suppl\u00e9mentaires du propri\u00e9taire, ce dernier se r\u00e9serve le droit d&rsquo;annuler le contrat sans remboursement par lettre ou par e-mail et sans \u00eatre tenu de verser une indemnit\u00e9 et de louer le bien locatif \u00e0 quelqu&rsquo;un d&rsquo;autre. Toutefois, le propri\u00e9taire peut \u00e9galement insister sur l&rsquo;ex\u00e9cution du contrat.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Check-in \/ Check-out<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\" type=\"1\"><li>Sauf stipulation contraire, les dispositions suivantes s\u2019appliquent<ul><li><em>&nbsp;<\/em>Le check-in a lieu entre <em>15 et 20 heures<\/em><\/li><li>Et la remise du bien locatif se fait <em>au plus tard \u00e0 9 heures le matin<\/em> du jour du d\u00e9part (check-out).<\/li><\/ul><\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Obligations de soin etc. durant la location<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\" type=\"1\"><li>Le bailleur v\u00e9rifie l\u2019\u00e9tat du bien locatif lors de la restitution. Toute <em>r\u00e9clamation<\/em> <em>concernant le bien lou\u00e9<\/em> doit \u00eatre imm\u00e9diatement signal\u00e9e par le locataire au propri\u00e9taire, sans quoi il est suppos\u00e9 que le bien locatif, y compris le mat\u00e9riel, \u00e9tait en bon \u00e9tat, comme convenu dans le contrat.<\/li><li>Le locataire ainsi que ses colocataires s\u2019engagent <em>\u00e0 prendre soin<\/em> du bien locatif et des installations \u00e0 disposition (par exemple, le local \u00e0 ski, la salle de fitness, le spa ou les installations de bien-\u00eatre), \u00e0 respecter <em>le r\u00e8glement interne<\/em> et \u00e0 \u00eatre pr\u00e9venants envers les autres r\u00e9sidents et les voisins. Le locataire tout comme ses colocataires utilisent l\u2019ameublement de la propri\u00e9t\u00e9 sous leur propre responsabilit\u00e9. Les enfants doivent \u00eatre surveill\u00e9s en fonction de leur \u00e2ge, notamment (mais pas uniquement) lorsqu&rsquo;ils utilisent les installations de bien-\u00eatre et le spa.<\/li><li>Si le locataire ou ses colocataires enfreignent de mani\u00e8re flagrante les obligations de soin conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article 20, le propri\u00e9taire peut r\u00e9silier le contrat sans pr\u00e9avis et sans indemnit\u00e9.<\/li><li><em>Les animaux de compagnie<\/em> ne sont autoris\u00e9s que sur accord. Sans le consentement du propri\u00e9taire, celui-ci se r\u00e9serve le droit de refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;appartement aux clients se pr\u00e9sentant avec un animal de compagnie.<\/li><li>Il est <em>interdit de fumer<\/em> dans toute la maison. Il est possible de fumer sur le balcon.<\/li><li><em>Le nombre maximum d&rsquo;occupants<\/em> (adultes et enfants) du bien lou\u00e9 ne doit pas \u00eatre d\u00e9pass\u00e9. En cas de d\u00e9passement, le propri\u00e9taire est en droit de refuser les personnes en trop ou de facturer un suppl\u00e9ment de CHF 120.00 par personne et par jour.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Restitution de l\u2019appartement et d\u00e9part<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>En quittant le bien lou\u00e9, le locataire doit le restituer <em>tel qu\u2019il l\u2019a pris en charge<\/em> avec toutes les cl\u00e9s et le mat\u00e9riel. Cela signifie notamment que: le balais doit \u00eatre pass\u00e9, tous les meubles sont \u00e0 la m\u00eame place, le frigo et les armoires sont vid\u00e9s, la vaisselle et les casseroles sont lav\u00e9es, les d\u00e9chets sont d\u00e9pos\u00e9s dans les containers appropri\u00e9s. Le lave-vaisselle doit \u00eatre mis en route avant le d\u00e9part. Si le bien lou\u00e9 est restitu\u00e9 sans avoir \u00e9t\u00e9 nettoy\u00e9 ou apr\u00e8s un nettoyage insuffisant, le bailleur peut ordonner le nettoyage aux frais du locataire.<\/li><li>En cas de perte ou d&rsquo;endommagement <em>d&rsquo;une cl\u00e9 \u00e9lectrique<\/em>, une indemnit\u00e9 forfaitaire de 100,00 CHF par cl\u00e9 sera factur\u00e9e.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Responsabilit\u00e9 pour les dommages et les pertes<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Le locataire est responsable de <em>tous les dommages<\/em> (au bien lou\u00e9 \/ \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 et\/ou lors de mat\u00e9riel manquant) caus\u00e9s par lui-m\u00eame ou ses colocataires, y compris les invit\u00e9s. La preuve de l&rsquo;absence de faute incombe au locataire. Si des dommages ne sont constat\u00e9s qu&rsquo;apr\u00e8s la restitution du bien lou\u00e9, le locataire est \u00e9galement responsable de ces dommages \u00e0 condition que le propri\u00e9taire puisse prouver la culpabilit\u00e9 du locataire (de ses colocataires ou de ses invit\u00e9s).<\/li><li>Toutefois le <em>mat\u00e9riel<\/em> endommag\u00e9, inutilisable et vol\u00e9 peut-\u00eatre remplac\u00e9 ou r\u00e9par\u00e9 par le propri\u00e9taire aux frais du locataire.<\/li><li>Le jour du d\u00e9part (ou apr\u00e8s la d\u00e9couverte du dommage), le propri\u00e9taire est en droit de <em>facturer<\/em> les co\u00fbts engendr\u00e9s par tous les dommages caus\u00e9s par le locataire ou ses colocataires durant son s\u00e9jour.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Responsabilit\u00e9 du bailleur<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Le bailleur est responsable de la r\u00e9servation et de l&rsquo;ex\u00e9cution en bonne et due forme du contrat.<\/li><li>Le propri\u00e9taire n&rsquo;est pas responsable des dommages ou des pertes des biens appartenant au locataire, \u00e0 ses colocataires et \u00e0 ses invit\u00e9s. Il n\u2019est en aucun cas responsable des accidents et des blessures r\u00e9sultant de l&rsquo;utilisation des installations (bien locatif, salle de ski, spa et installations de bien-\u00eatre, etc.) ou lors de l&rsquo;acc\u00e8s au bien ou \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de location (ceci s&rsquo;applique \u00e9galement aux conditions hivernales).<\/li><li>La responsabilit\u00e9 du bailleur est exclue en vertu des dispositions l\u00e9gales.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>Traitement des donn\u00e9es par Zermatt Tourisme et Bonfire AG<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Vos donn\u00e9es de r\u00e9servation seront d\u2019autre part trait\u00e9es comme suit:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Vos donn\u00e9es de r\u00e9servation seront transmises \u00e0 Bonfire AG et Zermatt Tourisme (par notre interm\u00e9diaire ou via notre syst\u00e8me de r\u00e9servation \u00e9lectronique)<\/li><li>Vos donn\u00e9es de r\u00e9servation seront enregistr\u00e9es dans une base de donn\u00e9es centrale par Bonfire AG et\/ou Zermatt Tourisme<\/li><li>Sur cette base, Zermatt Tourisme se charge de la facturation des taxes de s\u00e9jour dues et d\u2019encaisser le montant correspondant aupr\u00e8s des partenaires de service<\/li><li>Zermatt Tourisme se charge \u00e9galement des d\u00e9clarations destin\u00e9es \u00e0 l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la statistique<\/li><li>Bonfire AG et Zermatt Tourisme accordent \u00e0 la police l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la base de donn\u00e9es contenant les donn\u00e9es de r\u00e9servation, afin qu\u2019elle puisse, par exemple, consulter les donn\u00e9es de r\u00e9servation concern\u00e9es en cas de disparition de personnes<\/li><li>Zermatt Tourisme utilise les donn\u00e9es de r\u00e9servation \u00e0 des fins statistiques (concernant notamment la fr\u00e9quentation, la dur\u00e9e de s\u00e9jour, le nombre d\u2019arriv\u00e9es, etc.)<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>La base l\u00e9gale de ces traitements de donn\u00e9es r\u00e9side dans l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une obligation l\u00e9gale au sens de&nbsp;l\u2019art. 6 al. 1 let. c du RGPD (facturation et encaissement des taxes de s\u00e9jour\/d\u00e9claration \u00e0 l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la statistique) ou dans la protection d\u2019un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime au sens de l\u2019art. 6 al. 1 let. f du RGPD (autorisation d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la police\/collecte de statistiques).&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Vos donn\u00e9es de r\u00e9servation ne seront utilis\u00e9es \u00e0 des fins de marketing direct (par exemple, pour l\u2019envoi de la newsletter) que si vous nous en avez donn\u00e9 l\u2019autorisation.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Les relations contractuelles et les conditions g\u00e9n\u00e9rales sont exclusivement r\u00e9gies par le <strong><em>droit suisse<\/em><\/strong> (en particulier les articles 253 \u00e0 274 du Code suisse des obligations).<\/li><li>Le lieu de juridiction pour tout litige d\u00e9coulant de la relation contractuelle et des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales est exclusivement <strong>Zermatt<\/strong> (lieu du bien locatif).<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Zermatt, f\u00e9vrier 2021<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Objet Le contrat de location comprend exclusivement la location \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e d&rsquo;un appartement dans le Z\u2019Wichjehues, ainsi que l&rsquo;utilisation partag\u00e9e des pi\u00e8ces g\u00e9n\u00e9ralement accessibles de la propri\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment au contrat de location. 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